Les dossiers des années 1939 à 1950 sont entrés sous le n°2018INVA. L'ensemble de la série a d'abord été coté 395QONT/1-395QONT/290 puis recoté 395QO/1-395QO/749 en 2015 après reconditionnement matériel en pochettes.

Versement administratif

Dossiers individuels de carrière des membres du personnel diplomatique et consulaire, ayant quitté leurs fonctions entre 1940 et 1950.

Ces dossiers sont subdivisés en sous-chemises organisées selon le schéma suivant:

Notes du chef de poste
Promotions et décorations (grades, Légion d'Honneur, etc.)
Divers (administration, comptabilité, congés, mariage, service militaire, etc.)
Réservé
Références et recommandations

Les dossiers sont classés par ordre alphabétique des noms d'agent.

Les dossiers sont consultables au terme d'un délai de cinquante ans à compter de la date du dernier document du dossier, sous réserve de ne contenir aucun document susceptible de faire l'objet d'un délai de communication plus long selon les dispositions de l'article L 213-2 du Code du Patrimoine.

Reproduction libre à l'exception des articles réservés.

Répertoire numérique détaillé par Agnès Moinet-Le Menn, conservateur du Patrimoine, La Courneuve, septembre 2015. Voir l'inventaire.