Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Histoire de la conservation
Les dossiers des années 1939 à 1950 sont entrés sous le n°2018INVA. L'ensemble de la série a d'abord été coté 395QONT/1-395QONT/290 puis recoté 395QO/1-395QO/749 en 2015 après reconditionnement matériel en pochettes.
Modalités d'entrées
Versement administratif
Présentation du contenu
Dossiers individuels de carrière des membres du personnel diplomatique et consulaire, ayant quitté leurs fonctions entre 1940 et 1950.
Ces dossiers sont subdivisés en sous-chemises organisées selon le schéma suivant:
Notes du chef de poste
Promotions et décorations (grades, Légion d'Honneur, etc.)
Divers (administration, comptabilité, congés, mariage, service militaire, etc.)
Réservé
Références et recommandations
Mode de classement
Les dossiers sont classés par ordre alphabétique des noms d'agent.
Conditions d'accès
Les dossiers sont consultables au terme d'un délai de cinquante ans à compter de la date du dernier document du dossier, sous réserve de ne contenir aucun document susceptible de faire l'objet d'un délai de communication plus long selon les dispositions de l'article L 213-2 du Code du Patrimoine.
Conditions d'utilisation
Reproduction libre à l'exception des articles réservés.
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé par Agnès Moinet-Le Menn, conservateur du Patrimoine, La Courneuve, septembre 2015. Voir l'inventaire.
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