125PO (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Versements
Présentation du contenu
Ce fonds ne contient que peu de documents antérieurs à la Première Guerre mondiale.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Ces archives ont fait l'objet de quatre rapatriements successifs :
Présentation du contenu
Ce versement s'organise comme suit : *Affaires politiques, *Chancellerie, *Fonctionnement du poste, *Demandes de visas.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Selon les instructions de la Direction des Archives.
Mode de classement
En novembre 2002, l'état de versement datant de décembre 1998 est totalement refondu pour former le présent instrument de recherche.
En mars 2017, les archives rapatriées sous la référence 2016095NN (fiches nominatives de renseignement dans le cadre de demandes de visas) font l'objet d'un reconditionnement en boîtes plus adéquates à la conservation de fiches papier et sont classées par ordre alphabétique avant de venir compléter le sous-fonds (articles 125PO/1/54-70).
Conditions d'accès
Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique des archives rapatriées du consulat de France à Bucarest, 1865-1984, CADN, avril 2003, mis à jour en 2017 et en 2020, dactyl.
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