SAINT-PETERSBOURG (actes notariés consulaires, primata)

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Cote/Cotes extrêmes

204AN/1-4 (Cote de commande)

Date

1842-1919

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de Nantes

Description physique

4 articles

Histoire de la conservation

Registres retirés du "fonds Saint-Pétersbourg" (598PO/2) au début des années 2000 pour être cotés dans la série AN.

Modalités d'entrées

"Fonds Saint-Pétersbourg" (598PO/2) : restitution par l'URSS en vertu du procès-verbal d'échange d'archives signé à Moscou le 24 avril 1969. Arrivée à Paris en décembre 1969. Transfert à Nantes en février 1987.

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique, 2004
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Mots clés lieux

Mots clés matières

1888-1895. Table. Pièces annexes.

Cote/Cotes extrêmes

204AN/2 (Cote de commande)

Date

1888-1895

Existence et lieu de conservation de copies

Les reproductions numériques attachées à cette description proviennent de la numérisation de bobines de microfilms (2MI/2057) précédemment réalisées par les archivistes.