26MD (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Autre instrument de recherche
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Archives de la Savoie, 1865-1866. - Recouvrement des contributions dues en Italie par des sujets français. - Abbaye de Haute-Combe, 1865-1867. - Communes de Rimplas, Valdeblore et Isola, 1865-1868. - Réclamations des communes de Ferrera et de Rocchetta, 1866 ; de Lans-le-Bourg et de Brabant au sujet du plateau du Mont-Cenis, 1866, et au sujet de la perception d'impôts par le gouvernement italien, 1867. - Délimitation de la frontière douanière entre la France et le Piémont. - Note sur la frontière des Alpes-Maritimes. - Note sur la compagnie du chemin de fer Victor-Emmanuel. - Dérivation de La Roya, 1868-1869. - Partage des biens indivis des communes françaises et italiennes de la frontière, 1868.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.