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Mémoires et Documents / France

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Cote/Cotes extrêmes

53MD (Cote de commande)

Date

[Orig.]-1896

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Description physique

2228 articles

Histoire de la conservation

Les volumes anciennement cotés 53MD/1465 à 1471 ont été reclassés dans le fonds MD Alsace (54MD) avec indications des volumes : 1 - 3 - 5 - 11 - 12 - 13 - 19 - 36 - 45 - 54

Autre instrument de recherche

Consulter l'inventaire

(Affaires intérieures, 667.) - 1791-mai 1792. -- Lettres, requêtes et mémoires adressés aux ministres ; minutes et expéditions de réponses. - Correspondance de M. de Rayneval. - Lettres du roi à l'Assemblée (août 1791-10 janvier 1792). - Lettres de Rutteau à l'Assemblée (1792). - Une lettre de Roland ; correspondances particulières. - Pièces émanées des directoires départementaux et des communes. - Affaires de Vaucluse (1791). - Rapport sur les émigrés d'outre-Rhin (1791). - Renseignements sur les récoltes de 1791. - Affaire d'Avallon. - Procès-verbaux. - Bulletins de semaine, allant de novembre 1791 à avril 1792.

Cote/Cotes extrêmes

53MD/1407 (Cote de commande)

Présentation du contenu

1 vol. in-fol., minutes, originaux et copies du XVIIIe siècle ; 4 pièces imprimées ; 315 folios.