BASDEVANT, Jules

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BASDEVANT, Jules

Cote/Cotes extrêmes

421PAAP (Cote de commande)

Date

1907-1950

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Description physique

46 articles

Origine

BASDEVANT, Jules

Biographie ou Histoire

Jules Basdevant (1877-1968), de l'Institut, fait ses études à la faculté de Droit de Paris. Après un bref passage comme chargé de cours à la faculté de Droit de Rennes, il est nommé à Grenoble où il devient titulaire de la chaire de droit international en 1906. Après la Guerre, il est nommé membre de la commission pour l'étude des conditions dans laquelle pourrait être constituée la Société des Nations (mai 1918), et professeur sans chaire à la faculté de droit de Paris (novembre 1918). Il est nommé professeur de Droit international  dans cette Faculté en juillet 1922. En 1918 il était également jurisconsulte au ministère des Affaires étrangères. En octobre 1930 il est nommé jurisconsulte du Département et de la Conférence des ambassadeurs. En novembre 1922, il est désigné comme délégué de la France à la Commission internationale de juristes de La Haye sur les lois de la Guerre. Pendant cette période il publie de nombreux ouvrages et articles. Parmi les plus connus: Recueil International des Traités du dix-neuvième siècle, Recueils de jurisprudence italienne et britannique en matière de prises maritimes, Traités en vigueur entre la France et les Puissances étrangères, et ses deux cours à l'Académie de Droit international de la Haye, La conclusion et la rédaction des traités et des actes diplomatiques (1926) et les Règles générales du Droit de la paix (1936). En mai 1940, il suit le gouvernement à Vichy mais, dès mai 1941, donne à Pétain sa démission des Affaires étrangères et reprend ses cours à la faculté de Droit de Paris. En 1942, il est envoyé à la Faculté de Droit de Lyon. En 1943, il est interdit de cours. Après la guerre il reprend ses fonctions de jurisconsulte du ministère des Affaires étrangères (1945-1946), est nommé membre de la commission pour l'étude des principes d'une organisation internationale et participe à la création de la Cour internationale de justice dont il devient membre (1946), président (1949-1953) et à nouveau membre (1954-1964). 

Modalités d'entrées

Don effectué en 2004 par Mme Meunier et Mlle Marie-Louise Basdevant, respectivement petite-fille et fille de Jules Basdevant.

Présentation du contenu

Les documents conservés dans la sous-série 421PAAP renseignent sur tous les aspects de la vie intellectuelle de Jules Basdevant, jurisconsulte, professeur et conférencier, et pendant toute sa carrière. On note l'intérêt des pèces conservées dans le carton 46, qui renseignent sur la démission de Jules Basdevant des affaires étrangères en mai 1941.

Conditions d'accès

Consultable selon les dispositions du Code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique, sous la direction de Marie Gallup, 2009, 6 p. Voir l'inventaire

Existence et lieu de conservation des originaux

La bibliothèque et une partie des archives de Jules Basdevant sont conservées à La Contemporaine, à Nanterre.

Mots clés producteurs