Transféré du CADN à La Courneuve en juin 2010, ce fonds a été coté 750SUP en 2009 et communiqué sous cette cote jusqu'en 2019. A l'issue d'un retraitement sommaire et d'une reprise de l'instrument de recherche au printemps 2019, le fonds, additionné des registres de comptabilité, a été recoté 448QO.

Il se compose de 3 ensembles de cotes :

• cartons 1 à 471;
• cartons 823 à 1379;
• cartons 1447 à 1462 (extraits des Unions internationales).

Versement administratif.

Les sujets traités sont les suivants : pensions liquidées ; comptabilité ancienne générale ; comptabilité ancienne des postes à l'étranger ; correspondances avec les ministères et les administrations ; pensions, secours, présents, fonds secrets ; comptabilité récente, correspondances ; immeubles appartenant à l'Etat (étranger) ; monuments commémoratifs à l'étranger, liquidations de postes, dons et legs ; hôtels du ministère ; bureau du budget ; affaires diverses ; registres.

Libres, sauf pour les registres dont l'état de conservation ne permet pas la communication.

Libres pour les dossiers librement communicables.

1530 articles dont :

• numéros bis (133 bis, 275 bis, 418 a, 418 b, 418 c, 418 d, 520bis à 575bis, 476-1 à 6, 577bis à 579bis) ;
• registres hors format (articles 472 à 822 et 1380 à 1446) ;
• trois articles manquants : 277, 278, 337.

Répertoire numérique détaillé, La Courneuve, 2019, 84 p. Voir l'instrument de recherche.