(P. f. - Franche-Comté, 158.) - 1706-1716. -- Lettres de Bernage à Puysieulx (1706-1709). - Lettres adressées au Régent ; minutes des réponses et expéditions. - Domaine (1706). - Garnisons (1708). - Histoire du prieuré de Notre-Dame-de-Vaux (1709). - Mémoires sur la Franche-Comté, à ce qu'il plaise à sa Majesté Impériale&.. de délivrer cette province de la domination françoise (1710). - Complot de Besançon ; relations de Renaud ; autres mémoires (1712-1713). - Bénéfices ; déclaration de 1715 ; mémoires ; différend entre l'archevêque de Besançon et le chapitre de Dôle.

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Mémoires et Documents / France

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Mémoires et Documents / France

Cote/Cotes extrêmes

53MD (Cote de commande)

Date

[Orig.]-1896

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Description physique

2228 articles

Histoire de la conservation

Les volumes anciennement cotés 53MD/1465 à 1471 ont été reclassés dans le fonds MD Alsace (54MD) avec indications des volumes : 1 - 3 - 5 - 11 - 12 - 13 - 19 - 36 - 45 - 54

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(P. f. - Franche-Comté, 158.) - 1706-1716. -- Lettres de Bernage à Puysieulx (1706-1709). - Lettres adressées au Régent ; minutes des réponses et expéditions. - Domaine (1706). - Garnisons (1708). - Histoire du prieuré de Notre-Dame-de-Vaux (1709). - Mémoires sur la Franche-Comté, à ce qu'il plaise à sa Majesté Impériale&.. de délivrer cette province de la domination françoise (1710). - Complot de Besançon ; relations de Renaud ; autres mémoires (1712-1713). - Bénéfices ; déclaration de 1715 ; mémoires ; différend entre l'archevêque de Besançon et le chapitre de Dôle. - Bulle Unigenitus.

Cote/Cotes extrêmes

53MD/1581 (Cote de commande)

Présentation du contenu

1 vol. in-fol., minutes, originaux et copies du XVIIIe siècle ; 1 pièce sur parchemin, 5 pièces imprimées ; 367 folios.