124PO (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
Des relations diplomatiques furent établies entre la France et la Roumanie en 1880 avec la nomination de Jules Ducros-Aubert, envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire le 20 février 1880. Jusqu'à cette date, le consul général de France à Bucarest dépendait de l'ambassadeur de France à Constantinople.
Modalités d'entrées
Rapatriements successifs au CADN.
Accroissements
Fonds ouvert.
Informations sur le traitement
Missions archives du 6 au 13 juillet 1984 (Mme Pozzo di Borgo et M. de Framond), du 3 au 7 juillet 1989 (Mme de Nomazy) et du 17 au 28 juin 1996 (Annie-France Renaudin et Ariane Morais-Abreu), du 8 au 12 avril 2019 (Sylvie Prudon, secrétaire de Chancellerie, agent du Pôle Traitement.)
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Biographie ou Histoire
Voir introduction générale.
Histoire de la conservation
Ces archives ont été conservées dans un espace attenant au bureau du CAD jusqu'en septembre 2014, date à laquelle elles ont été déplacées au deuxième étage de l'ambassade sous les toits, le temps de leur classement avant rapatriement. Les conditions de conservation de cet ensemble ont toujours été signalées comme correctes.
Modalités d'entrées
Versement rapatrié au CADN en avril 2016 et enregistré sous le numéro 2016018NN, complété en par un extrait du versement enregistré sous le numéro 2016019NN et rapatrié en avril 2016.
Présentation du contenu
Ce sous-fonds s'organise comme suit : *Roumanie, *France, *Europe, *Afrique du nord et Moyen-Orient, *Affaires africaines et malgaches, *Asie et Océanie, *Amérique, *Organisations et questions internationales, *Affaires économiques internationales, *Affaires stratégiques et de désarmement, *Questions atomiques et spatiales, *Protocole, *Personnel et affaires générales, *Archives et documentation.
Mode de classement
Ces archives sont classées selon le plan de classement des archives courantes de la chancellerie politique utilisé pendant la période 1997-2001.
Conditions d'accès
Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
État de versement des archives rapatriées de l'ambassade de France à Bucarest, 1997-2001, Poste, 2007, 52 p., dactyl.
Voir instrument de recherche
Autres données descriptives
L'état de versement préparé par le poste et validé par la Direction des archives a été vérifié par sondage, puis complété. Quelques dossiers (et notamment les registres d'enregistrement du courrier) rapatriés à Nantes dans le versement enregistré sous le N° 2016019NN ont été intégrés à ce sous-fonds. Quelques opérations de reconditionnement ont été nécessaires pour remplir les boites qui ne l'étaient pas systématiquement.
Les registres du courrier, de la valise diplomatique et des télégrammes (articles n°119 à 127), rapatriés de Bucarest en 2016 sous le numéro de versement 2016019NN, ont été intégrés au versement 2016018NN, ce dernier formant donc la grande majorité de cette sous-série.
Quelques éliminations et une réorganisation des articles ont été réalisés quand nécessaire.
Le document a ensuite été transformé en répertoire numérique détaillé propre à la consultation (mise en forme conforme aux règles internes validées en 2016, développement des sigles, anonymisation...).
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