655PO (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
Le consulat de France à Stuttgart a été créé en 1873. Il succédait à la légation de France dans la capitale du Wurtemberg fermée au début de la guerre de 1870.
Stuttgart a perdu à cette date là les prérogatives d'un consulat de plein exercice. Munich a pris le relai en août 2006 de tout le consulaire à savoir demandes de CNIS, de passeport, d'inscription ou de radiation du Registre ou encore en matière électorale, militaire ou sociale. Depuis lors, toutes les archives consulaires de Stuttgart étaient conservées et gérées par Munich. Le Consulat de Stuttgart existe toujours depuis 2006 mais avec une équipe très réduite. Les documents consulaires les concernant sont détenus par Munich.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Modalités d'entrées
Rapatriement de 2006 enregistré sous le numéro 2006/37, puis inscrit au registre des entrées informatisé mis en service en 2012, sous la forme suivante : 2006037NN.
Autre instrument de recherche
Etat de versement des archives rapatriées du consulat général de France à Stuttgart, (1930) 1946-1970, Poste 2006, revu au CADN 2011, mise à jour 2020, 5 p. dactyl.
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