(Affaires intérieures, 227.) - 1664-1684. -- Ventes et provisions d'offices. - Droit annuel. - Pairies. - Lettres de rémission. - Compagnie des Indes orientales ; précis historique de la Compagnie des Indes depuis sa fondation (1664-1684). - Mémoires (avril-décembre 1684), par le marquis de Dangeau.

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Mémoires et Documents / France

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Mémoires et Documents / France

Cote/Cotes extrêmes

53MD (Cote de commande)

Date

[Orig.]-1896

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Description physique

2228 articles

Histoire de la conservation

Les volumes anciennement cotés 53MD/1465 à 1471 ont été reclassés dans le fonds MD Alsace (54MD) avec indications des volumes : 1 - 3 - 5 - 11 - 12 - 13 - 19 - 36 - 45 - 54

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(Affaires intérieures, 227.) - 1664-1684. -- Ventes et provisions d'offices. - Droit annuel. - Pairies. - Lettres de rémission. - Compagnie des Indes orientales ; précis historique de la Compagnie des Indes depuis sa fondation (1664-1684). - Mémoires (avril-décembre 1684), par le marquis de Dangeau. - Confiscations, aubaines, etc. (1684).

Cote/Cotes extrêmes

53MD/967 (Cote de commande)

Présentation du contenu

1 vol. in-fol., minutes, originaux et copies du XVIIe siècle ; 4 pièces imprimées, 1 pièce sur parchemin ; 210 folios.