Versement administratif

Dossiers produits et reçus par la direction d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient relatifs aux relations entre la France et la République arabe du Yémen entre 1983 et 1989.

L'organisation des dossiers suit le plan de classement en vigueur au sein de la direction ANMO lors de la production des dossiers. Ce versement n'a pas fait l'objet d'un véritable reclassement depuis son entrée à la direction des Archives, même si des documents mal classés ont pu être déplacés. La sous-série Yémen du Nord ayant été versé sans descriptif, le présent état de versement a été produit par la direction des Archives en 2018.

Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine. 

Dès lors que ces documents sont librement consultables, ils peuvent être librement reproduits.

Etat de versement réalisé par Laurence Pléau, adjointe administrative de chancellerie, sous la direction de Séverine Blenner-Michel, conservatrice en chef du patrimoine, La Courneuve, 2018, 38 p. Voir l'état de versement.

Versement Yémen du Sud 1983-1989, fonds 172SUP