(P. f. - Lyonnais, 236.) - 1698-1773. -- Mémoire sur la généralité de Lyon (1698). - Différend entre le comte de Lautrec et le consulat de Lyon. - Mémoire de Le Dran sur la contrebande. - Notices sur les principautés de Dombes et d'Orange. - Édits, lettres patentes, arrêts du Conseil. - Suppression du Parlement de Dombes. - Suppressions et créations d'offices. - Greniers à sel. - Collèges.

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Mémoires et Documents / France

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Mémoires et Documents / France

Cote/Cotes extrêmes

53MD (Cote de commande)

Date

[Orig.]-1896

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Description physique

2228 articles

Histoire de la conservation

Les volumes anciennement cotés 53MD/1465 à 1471 ont été reclassés dans le fonds MD Alsace (54MD) avec indications des volumes : 1 - 3 - 5 - 11 - 12 - 13 - 19 - 36 - 45 - 54

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(P. f. - Lyonnais, 236.) - 1698-1773. -- Mémoire sur la généralité de Lyon (1698). - Différend entre le comte de Lautrec et le consulat de Lyon. - Mémoire de Le Dran sur la contrebande. - Notices sur les principautés de Dombes et d'Orange. - Édits, lettres patentes, arrêts du Conseil. - Suppression du Parlement de Dombes. - Suppressions et créations d'offices. - Greniers à sel. - Collèges. - Échange entre le roi et le comte d'Eu.

Cote/Cotes extrêmes

53MD/1659 (Cote de commande)

Présentation du contenu

1 vol. in-fol., minutes, originaux, copies et imprimés du XVIIIe siècle ; 407 folios.