(Affaires intérieures, 9.) - 1514-1531. -- Abrégé des titres concernant les chanceliers et gardes des sceaux. - Donations de terres. - Érections de pairies, duchés, comtés. - Parlements et autres juridictions. - Pièces sur le connétable de Bourbon.

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Mémoires et Documents / France

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Mémoires et Documents / France

Cote/Cotes extrêmes

53MD (Cote de commande)

Date

[Orig.]-1896

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Description physique

2228 articles

Histoire de la conservation

Les volumes anciennement cotés 53MD/1465 à 1471 ont été reclassés dans le fonds MD Alsace (54MD) avec indications des volumes : 1 - 3 - 5 - 11 - 12 - 13 - 19 - 36 - 45 - 54

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(Affaires intérieures, 9.) - 1514-1531. -- Abrégé des titres concernant les chanceliers et gardes des sceaux. - Donations de terres. - Érections de pairies, duchés, comtés. - Parlements et autres juridictions. - Pièces sur le connétable de Bourbon. - Mémoires de M. de Langey.

Cote/Cotes extrêmes

53MD/752 (Cote de commande)

Présentation du contenu

1 vol. in-fol., originaux et copies du XVIIe siècle ; 349 folios.