340PO (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
Poste créé en 1805.
Modalités d'entrées
Versements.
Mode de classement
Ce fonds s'organise comme suit :
ARCHIVES ANTERIEURES A 1965
ARCHIVES POSTERIEURES A 1965
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Modalités d'entrées
Rapatriements de 1959 et 1981. Les dossiers antérieurs au 31 décembre 1918 ont été répartis dans les séries A (dossiers de principes) et D (dossiers nominatifs) ; les dossiers postérieurs à cette date constituent la série B.
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé des archives rapatriées du consulat de France à La Nouvelle-Orléans, série A, an XIII-1918, Elisabeth de Grimoüard-Caude, conservateur du patrimoine, 1999-2000, 191 p, dactyl.
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
La correspondance ayant trait aux questions d'archives et de chancellerie, bien que n'ayant pas toujours été traitée au sein d'une même direction, a été regroupée pour des raisons de commodité, tant la politique du Département a connu de fluctuations en ce domaine. L'état civil, le protocole, le personnel, les « renseignements » sur les particuliers, la correspondance avec ces derniers dans son aspect contentieux ont selon les époques été traitées par la direction des Chancelleries de la réorganisation de Talleyrand, par la section des Archives de l'organigramme de Caulaincourt, par la division des Chancelleries et la section des Archives des réformes du baron de Damas ou encore par la division des Archives mise en place par Polignac. Tant que chacun de ces secteurs ne s'est pas individualisé, les courriers les concernant ont été maintenus dans cette grande entité, et ce d'autant plus volontiers que les séries présentent des lacunes. Il convient donc de signaler au lecteur qu'il pourra rencontrer dans ces articles des courriers relatifs aux questions de personnel. Des correspondances contentieuses concernant des particuliers figurent dans l'article 1 (10 août et 5 novembre 1818) ; d'autres peuvent également se rencontrer pour la période la plus ancienne dans les articles de correspondance avec la Division commerciale (articles 23 24).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
La réforme du ministère dans les années 1880 conduisit à adjoindre à la direction des Consulats et des Affaires commerciales, le bureau de la Chancellerie, créant ainsi une sous-direction des Chancelleries diplomatiques et consulaires. Cette innovation fut maintenue par le décret du 31 janvier 1882 de réorganisation du ministère par Freycinet, qui créait une sous-direction commerciale, une sous-direction des Affaires consulaires, une sous-direction des Chancelleries, et qui donnait pour nouvelle dénomination à l'ensemble celle de direction des Affaires commerciales et consulaires. Tous les courriers ayant trait aux différents bureaux (1-2-3) dépendant de la sous-direction ont été rassemblés dans ces articles hormis ce qui a trait au service militaire. Le lecteur trouvera donc dans les numéros suivants des correspondances relatives aux actes judiciaires, à l'état civil et même à la comptabilité, notamment des états comptables, cette série doublant ou complétant celle de la correspondance avec la direction des Fonds et de la Comptabilité.
Existence et lieu de conservation de copies
Les reproductions numériques attachées à cette description proviennent de la numérisation de bobines de microfilms (2MI/1977) précédemment réalisées par les archivistes.
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