170PO (Cote de commande)
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Présentation du contenu
Contient aussi des documents provenant du vice-consulat de France à Copenhague, rattaché au consulat de France au Danemark établi à Elseneur.
Documents en relation
Fonds du consulat de France à Elseneur (1776-1885, 218PO/1).
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Modalités d'entrées
Archives rapatriées en novembre 1996.
L'article 162 bis a été réintégré en décembre 2023, suite à son rapatriement par l'ambassade de France au Danemark (versement 2023004SN reçu au CADN le 26/09/2023).
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique, Poste, CADN, 2013 - Mise à jour septembre 2017, décembre 2023, mars 2024.
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Date
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