(Affaires intérieures, 219.) - 1681-1682. -- Affaire des ducs de Ventadour et d'Aumont. - Règlement pour les bénéfices des pays conquis. - Expéditions des secrétaireries d'État. - Provisions d'office. - Compagnie du Levant. - Lettres de l'archevêque de Paris. - Navigation fluviale (Garonne, Charente et Loire) en 1681. - Déclaration sur la régale (1682). - Collations de bénéfices. - Cleri Gallicani de ecclesiastica potestate declaratio. Die 19 martii 1682. - Édit royal ; commission de l'ordonnance de 1667. - Règlement des Universités. - Manifeste de l'Assemblée du clergé. - Censure de la thèse de Dom Malagola (décembre 1682).

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Cote/Cotes extrêmes

53MD (Cote de commande)

Date

[Orig.]-1896

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Description physique

2228 articles

Histoire de la conservation

Les volumes anciennement cotés 53MD/1465 à 1471 ont été reclassés dans le fonds MD Alsace (54MD) avec indications des volumes : 1 - 3 - 5 - 11 - 12 - 13 - 19 - 36 - 45 - 54

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(Affaires intérieures, 219.) - 1681-1682. -- Affaire des ducs de Ventadour et d'Aumont. - Règlement pour les bénéfices des pays conquis. - Expéditions des secrétaireries d'État. - Provisions d'office. - Compagnie du Levant. - Lettres de l'archevêque de Paris. - Navigation fluviale (Garonne, Charente et Loire) en 1681. - Déclaration sur la régale (1682). - Collations de bénéfices. - Cleri Gallicani de ecclesiastica potestate declaratio. Die 19 martii 1682. - Édit royal ; commission de l'ordonnance de 1667. - Règlement des Universités. - Manifeste de l'Assemblée du clergé. - Censure de la thèse de Dom Malagola (décembre 1682). - Principauté des Dombes.

Cote/Cotes extrêmes

53MD/959 (Cote de commande)

Présentation du contenu

1 vol. in-fol., minutes, originaux et copies du XVIIe siècle ; 2 pièces imprimées ; 320 folios.