31EC (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Biographie ou Histoire
Créée en 1841, l'agence consulaire de France à Bombay est transformée en vice-consulat en 1844, puis en consulat en 1865. Le poste est élevé au rang de consulat général en novembre 1956.
Histoire de la conservation
Les trois registres étaient conservés dans les locaux du consulat de France à Bombay.
Modalités d'entrées
Les registres des actes de l'état civil relatifs aux Syriens et Libanais, enregistrés en la chancellerie du consulat de France à Bombay, ont été rapatriés en 1990 au Service central d'état civil qui les a ensuite déposés au Centre des archives diplomatiques de Nantes (CADN).
Présentation du contenu
Registres des actes de l'état civil des Syriens et Libanais. L'article 3* contient également des pièces annexes.
Accroissements
Sous-fonds clos.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Les trois registres reliés sont contenus dans une pochette cartonnée.
Autre instrument de recherche
Inventaire des registres primata des actes d'état civil consulaires rapatriés du consulat de France à Bombay, 1931-1946, FR MAE 32EC/1/3, CADN, 2004, 2022, 4 p., dactyl.
Mots clés lieux
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