Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Biographie ou Histoire
Créée en 1841, l'agence consulaire de France à Bombay est transformée en vice-consulat en 1844, puis en consulat en 1865. Le poste est élevé au rang de consulat général en novembre 1956.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Biographie ou Histoire
Créée en 1841, l'agence consulaire de France à Bombay est transformée en vice-consulat en 1844, puis en consulat en 1865. Le poste est élevé au rang de consulat général en novembre 1956.
Modalités d'entrées
Les registres des actes de l'état civil relatifs aux protégés syriens et libanais, enregistrés en la chancellerie du consulat de France à Bombay, ont été rapatriés en 1990 au Service central d'état civil qui les a ensuite transférés au Centre des archives diplomatiques de Nantes (CADN).
Présentation du contenu
Registres des actes de l'état civil des protégés syriens et libanais. L'article 3 contient également des pièces annexes.
Accroissements
Sous-fonds clos.
Langue des unités documentaires
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Les trois registres sont conditionnés dans un carton de conservation définitive en celloderme.
Autre instrument de recherche
Inventaire des registres primata des actes d'état civil consulaires rapatriés du consulat de France à Bombay, 1931-1946, FR MAE 32EC/1/3, CADN, 2004, 2022, 4 p., dactyl.
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Informations sur le traitement
Inventaire mis à jour par Gervaise Delaunay, adjointe administrative de chancellerie, et description complétée par Lylie Trouillard et Paul Le Lann, stagiaires, encadrés par Mathilde Locher, adjointe administrative de chancellerie au CADN, encadrée par Régine Mathern Mesnil, chargée d'études documentaires principale.
Mots clés lieux
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