Mémoires et Documents / France

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Cote/Cotes extrêmes

53MD (Cote de commande)

Date

[Orig.]-1896

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Description physique

2228 articles

Histoire de la conservation

Les volumes anciennement cotés 53MD/1465 à 1471 ont été reclassés dans le fonds MD Alsace (54MD) avec indications des volumes : 1 - 3 - 5 - 11 - 12 - 13 - 19 - 36 - 45 - 54

Autre instrument de recherche

(P. f. - Naturalisations, 39.) - 1534-1814. -- Copie des lettres de naturalisation expédiées en 1534. - Règlements de 1571 et 1582. - La réciprocité nécessaire dans les Pays-Bas (sous Louis XV). - Copie de lettres de 1688, 1722, etc. - Registres divers de naturalisations, par ordre chronologique et par pays (1723 à 1770). - Questions relatives aux naturalisations pour bénéfices (affaires des sieurs Tassart, Courtin, etc.) ; négociations entre d'Aiguillon et d'Argenteau ; négociations de Vergennes. - Moines naturalisés. - Communautés supprimées. - Couvents et bénéfices d'Artois et des Flandres. - Ordonnance de 1783 relative à l'établissement des marchands étrangers. - Une note de Régnier sur la nouvelle législation (an xii). - Sénatus-consulte de 1808. - Ordonnances de 1814 et 1815. - Deux notes sur la naturalisation des Orientaux.

Cote/Cotes extrêmes

53MD/1454 (Cote de commande)

Présentation du contenu

1 vol. in-fol., minutes, originaux et copies des XVIIIe et XIXe siècles ; 6 pièces imprimées ; 274 folios.