La sous-série a été versée en deux temps et sous deux cotes distinctes (180SUP/1 à 40 et 198SUP/40BIS à 59). En 2020, lors de l'ouverture du fonds aux chercheurs, il a été décidé de les fondre en une cote unique (180SUP/1 à 59).

Versement administratif

Cette sous-série contient la documentation produite et reçue par la direction d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient relative à l'Etat d'Israël de 1990 à 1994.

L'organisation des dossiers suit le plan de classement en vigueur au sein de la direction ANMO lors de la production des dossiers. Ce versement n'a pas fait l'objet d'un reclassement depuis son entrée à la direction des Archives. Le présent état de versement a été produit par le Centre d'archives et de documentation de la direction ANMO lors du versement de cette sous-série et a été vérifié lors de l'ouverture du fonds à la communication.

Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine. 

Dès lors que ces documents sont librement consultables, ils peuvent être librement reproduits.

Un bis (40bis), non décrit dans l'état de versement. Il est contient des dossiers sur :

La tenue des commissions mixtes ; l'enseignement du Français et la restructuration des centres et instituts culturels français

Missions d'experts français et israéliens

Centre Gaston Defferre de Haïfa (1990-1994).

Etat de versement réalisé par le Centre d'archives et de documentation de la direction d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient, 24 p. Voir l'instrument de recherche.

Pour le conflit israélo-palestinien, voir la sous-série Généralités Moyen-Orient 1990-1994, 449QO.