Affaires économiques-Aviation civile / dossiers du Bureau de l'Aviation Civile : accords, suivi des accords, correspondance

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Affaires économiques-Aviation civile / dossiers du Bureau de l'Aviation Civile : accords, suivi des accords, correspondance

Cote/Cotes extrêmes

1978INVA (Cote de commande)

Date

1945-1990

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Description physique

150 articles

Origine

Direction des Affaires économiques et financières / Bureau de l'Aviation civile

Histoire de la conservation

Versement B contenant des documents d'utilité administrative plus longue que le versement A (1977INVA), conservé dans un premier temps dans les locaux de la Direction économique, numéroté à l'origine de 1 à 236 (236 cartons) puis renuméroté à la suite du versement A le 30 avril 2001 lors du transfert à la direction des Archives.

Présentation du contenu

Les deux versements 1977INVA et 1978INVA étant complémentaires, un index permettant de rassembler les dossiers dispersés entre ces deux versements a été établi. Voir l'index.

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Documents en relation

La série 1977INVA précède et complète cette série.