(P. f. - Franche-Comté, 157.) - 1693-1705. -- Mémoire sur la Franche-Comté. - Note sur les six chancelleries établies dans cette province. - Concordat passé entre Louis XIV et le chapitre de Besançon. - Interrogatoires du laquais de l'abbé de Gonzel ; lettres de d'Argenson au marquis de Torcy à ce sujet.

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Mémoires et Documents / France

Cote/Cotes extrêmes

53MD (Cote de commande)

Date

[Orig.]-1896

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Description physique

2228 articles

Histoire de la conservation

Les volumes anciennement cotés 53MD/1465 à 1471 ont été reclassés dans le fonds MD Alsace (54MD) avec indications des volumes : 1 - 3 - 5 - 11 - 12 - 13 - 19 - 36 - 45 - 54

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(P. f. - Franche-Comté, 157.) - 1693-1705. -- Mémoire sur la Franche-Comté. - Note sur les six chancelleries établies dans cette province. - Concordat passé entre Louis XIV et le chapitre de Besançon. - Interrogatoires du laquais de l'abbé de Gonzel ; lettres de d'Argenson au marquis de Torcy à ce sujet. - Lettres de Bernage à Puysieulx.

Cote/Cotes extrêmes

53MD/1580 (Cote de commande)

Présentation du contenu

1 vol. in-fol., minutes, originaux et copies des XVIIe et XVIIIe siècles ; 10 pièces imprimées ; 411 folios.