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Mémoires et Documents / France

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Cote/Cotes extrêmes

53MD (Cote de commande)

Date

[Orig.]-1896

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Description physique

2228 articles

Histoire de la conservation

Les volumes anciennement cotés 53MD/1465 à 1471 ont été reclassés dans le fonds MD Alsace (54MD) avec indications des volumes : 1 - 3 - 5 - 11 - 12 - 13 - 19 - 36 - 45 - 54

Autre instrument de recherche

Consulter l'inventaire

(P. f. - Biens des ordres ecclésiastiques, 49.) - 1787-1792. -- Suite des négociations relatives aux communautés supprimées par Joseph II (leurs biens en France ; points particuliers). - Contestations entre Mons et Liège pour la mission de Hainsinelle (1788). - Lettres de Malesherbes. - Réclamations des religieux de Senones, principauté de Salm (1790). - Protestations contre les lois de 1790 ; réponses du comité ecclésiastique. - Loi du 5 novembre sur la vente des biens nationaux. - État des bénéfices à vendre pour la Lorraine, l'Alsace et la Franche-Comté. - Pièces émanées du comité d'aliénation ; projets divers et antécédents. - Les religieux espagnols du Roussillon. - Revendications à l'étranger. - Pièces émanées des directoires de divers départements frontières.

Cote/Cotes extrêmes

53MD/1464 (Cote de commande)

Présentation du contenu

1 vol. in-fol., minutes, originaux et copies du XVIIIe siècle ; 2 pièces imprimées ; 323 folios.