62QONT/5 (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Histoire de la conservation
Après la disparition de la direction d'Afrique-Levant, ces archives de la sous-direction d'Afrique ont été transférées à la direction des Affaires africaines et malgaches, qui les a versées en août 1977 à la direction des Archives.
Modalités d'entrées
Versement administratif
Présentation du contenu
La série Possessions espagnoles regroupe les documents concernant ces pays, traités, reçus ou produits par la direction d'Afrique-Levant, sous-direction d'Afrique.
Conditions d'accès
Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.
Autre instrument de recherche
Documents en relation
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