Affaires intérieures, 645.) - 1778. -- Édits, lettres, ordonnances, déclarations royales sur l'armée (maréchaussée, invalides, troupes provinciales, etc.), la marine (courses, prises, gardes-côtes, etc.). - Arrêts du Conseil et pièces analogues. - Coches par eau. - Salpêtrières. - Procédure des tailles. - Sourds-muets. - Cadets gentilshommes. - Loteries ; tirages de la Compagnie des Indes, des fermes, etc. - Procès de Lorges-Choiseul et autres ; requêtes et mémoires.

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Mémoires et Documents / France

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Mémoires et Documents / France

Cote/Cotes extrêmes

53MD (Cote de commande)

Date

[Orig.]-1896

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Description physique

2228 articles

Histoire de la conservation

Les volumes anciennement cotés 53MD/1465 à 1471 ont été reclassés dans le fonds MD Alsace (54MD) avec indications des volumes : 1 - 3 - 5 - 11 - 12 - 13 - 19 - 36 - 45 - 54

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Affaires intérieures, 645.) - 1778. -- Édits, lettres, ordonnances, déclarations royales sur l'armée (maréchaussée, invalides, troupes provinciales, etc.), la marine (courses, prises, gardes-côtes, etc.). - Arrêts du Conseil et pièces analogues. - Coches par eau. - Salpêtrières. - Procédure des tailles. - Sourds-muets. - Cadets gentilshommes. - Loteries ; tirages de la Compagnie des Indes, des fermes, etc. - Procès de Lorges-Choiseul et autres ; requêtes et mémoires.

Cote/Cotes extrêmes

53MD/1385 (Cote de commande)

Présentation du contenu

1 vol. in-fol., imprimés du XVIIIe siècle ; 476 folios.