(P. f. - Franche-Comté, 155.) - 1477-1747. -- Un acte de 1477. - Correspondance de l'administration espagnole (1539). - Correspondance de Henri IV et de M. d'Ossonville (1595). - Lettres de 1600, 1609 et 1628-1629 ; affaire du baron de Saint-Loup. - Pacte de 1556 entre l'archevêque et le chapitre de Besançon. - Règlement de la Chambre des comptes en 1611. - Traité de neutralité de 1614.

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Mémoires et Documents / France

Cote/Cotes extrêmes

53MD (Cote de commande)

Date

[Orig.]-1896

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Description physique

2228 articles

Histoire de la conservation

Les volumes anciennement cotés 53MD/1465 à 1471 ont été reclassés dans le fonds MD Alsace (54MD) avec indications des volumes : 1 - 3 - 5 - 11 - 12 - 13 - 19 - 36 - 45 - 54

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(P. f. - Franche-Comté, 155.) - 1477-1747. -- Un acte de 1477. - Correspondance de l'administration espagnole (1539). - Correspondance de Henri IV et de M. d'Ossonville (1595). - Lettres de 1600, 1609 et 1628-1629 ; affaire du baron de Saint-Loup. - Pacte de 1556 entre l'archevêque et le chapitre de Besançon. - Règlement de la Chambre des comptes en 1611. - Traité de neutralité de 1614. - Droits du roi.

Cote/Cotes extrêmes

53MD/1578 (Cote de commande)

Présentation du contenu

1 vol. in-fol., minutes, originaux et copies des XVe, XVIe, XVIIe et XVIIIe siècles ; 1 pièce imprimée ; 300 folios.