Mémoires et Documents / France

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Cote/Cotes extrêmes

53MD (Cote de commande)

Date

[Orig.]-1896

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Description physique

2228 articles

Histoire de la conservation

Les volumes anciennement cotés 53MD/1465 à 1471 ont été reclassés dans le fonds MD Alsace (54MD) avec indications des volumes : 1 - 3 - 5 - 11 - 12 - 13 - 19 - 36 - 45 - 54

Autre instrument de recherche

Affaires intérieures, 624.) - 1767-février 1768. -- Circulaire aux ambassadeurs. - Ordonnances royales relatives à l'artillerie de marine, à l'armée, etc. - Deuxième et troisième tirages du remboursement de la dette. - Création de la Caisse d'escompte ; règlement de la Caisse des amortissements et liquidation de la Compagnie de commerce de Lorraine. - Règlement des prises. - Procédure du grand Conseil. - La Compagnie des Indes autorisée à un emprunt par loterie. - Arrêts du Conseil, de la Cour des monnaies, etc., sur diverses matières de douanes, finances et religion.

Cote/Cotes extrêmes

53MD/1364 (Cote de commande)

Présentation du contenu

1 vol. in-fol., minutes et imprimés du XVIIIe siècle ; 384 folios.