Mémoires et Documents / France

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Cote/Cotes extrêmes

53MD (Cote de commande)

Date

[Orig.]-1896

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Description physique

2228 articles

Histoire de la conservation

Les volumes anciennement cotés 53MD/1465 à 1471 ont été reclassés dans le fonds MD Alsace (54MD) avec indications des volumes : 1 - 3 - 5 - 11 - 12 - 13 - 19 - 36 - 45 - 54

Autre instrument de recherche

(Affaires intérieures, 661.) - 1787 (janvier-mai). -- Assemblée des notables. - 1er bureau, présidé par Monsieur (impôt territorial ; dettes du clergé ; taille ; commerce des grains ; discours du contrôleur général ; rédaction d'avis ; gabelles ; traitants ; tabacs ; répartition par provinces ; huiles, épices ; arrêtés du bureau ; domaine ; trésor des chartes ; eaux et forêts. - Discours royal [23 avril]. - Timbre ; état des finances ; mesures contre le déficit ; économies à réaliser ; nécessité d'un cadastre et de la gestion des finances par province). - 2e bureau, présidé par le prince de Conti (procédure ; réformes à faire ; concessions de privilèges, compagnies, etc. ; discours du duc de Bourbon ; expéditions).

Cote/Cotes extrêmes

53MD/1401 (Cote de commande)

Présentation du contenu

1 vol. in-fol., minutes, originaux et copies du XVIIIe siècle ; 324 folios. Table du volume 661 et du volume 662.