396PO (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Documents en relation
Voir également la série des Acquisitions extraordinaires (dans le chapitre "Entrées par voie extraordinaire"), cotes 1AE31, 1AE44, 1AE46.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Modalités d'entrées
Rapatriement en décembre 1986.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Modalités d'entrées
Rapatriement en décembre 1986 (avec la série C2).
Le supplément réuni dans les articles 616-621 en 2021 a probablement été rapatrié en août 1980 (avec les séries B, D, 7 et 8).
Accroissements
Les articles 616-628 ont été ajoutés à la fin de la série en 2021 ; ils sont constitués de dossiers retrouvés dans la série 8 lors de son classement en 2019-2021. D'autre pièces, provenant également de la série 8, ont été réintégrées dans la série C1 en 2019-2020 (la liste des cartons concernés figure en annexe de l'instrument de recherche).
Autre instrument de recherche
Archives rapatriées de l'ambassade de France à Madrid, 1918-1944, 396PO/C1. Répertoire numérique détaillé établi par Mlle Bossuat, archiviste-paléographe en mission. Poste, 1950, augmenté vers 1986. Ressaisi, mis à jour et augmenté au CADN, 2020-2022.
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
83-4 - Incidents de police
Français détenus dans des camps ou des prisons : N à Z, 1939-1941 [Les noms commençant par A à B et I à M sont classés au carton 459 ; les lettres C à H ne semblent pas avoir été conservées.]
Expulsions, 15 janvier-12 mars 1941
Circulaire du 18 novembre 1941 relative à l'enquête sur les arrestations et expulsions de Français, 18-28 novembre 1941
Passage clandestin de la frontière, 11 mars 1942-7 janvier 1943
Prisonniers ayant passé la frontière depuis avant le 2 septembre 1939 jusqu'après le 30 juin 1940, 1939-1940
Incidents de police ente les autorités espagnoles et les Français, arrestations de Français (affaires de Barcelone, Saint-Sébastien, Madrid, Bilbao, « Santo Rita », Nodon, etc.), 24 mars 1942-30 mai 1944
Casaubon et convention franco espagnole du 16 juillet 1928 (art. 30) fixant le statut de la gare internationale de Canfranc, 12 avril-7 septembre 1942
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