(Affaires intérieures, 188.) - 1669. -- Édits, lettres, commissions, provisions, collations de bénéfices, dons, brevets et règlements, expédiés par les divers secrétaires d'État. - Dépenses de la marine. - Ordres d'expéditions envoyés par le roi. - Papiers relatifs à l'intronisation de l'évêque de Tarbes. - Échevinages. - Troubles de Béarn. - Rôles des placets (mars, juillet, novembre). - Consultation de M. Hotman sur la justice des maréchaux. - Déclaration contre les religieux pourvus de cures. - Travaux publics. - Érections de fiefs. - Garde-robe royale. - Suppression de la charge de surintendant de la navigation.

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Mémoires et Documents / France

Cote/Cotes extrêmes

53MD (Cote de commande)

Date

[Orig.]-1896

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Description physique

2228 articles

Histoire de la conservation

Les volumes anciennement cotés 53MD/1465 à 1471 ont été reclassés dans le fonds MD Alsace (54MD) avec indications des volumes : 1 - 3 - 5 - 11 - 12 - 13 - 19 - 36 - 45 - 54

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(Affaires intérieures, 188.) - 1669. -- Édits, lettres, commissions, provisions, collations de bénéfices, dons, brevets et règlements, expédiés par les divers secrétaires d'État. - Dépenses de la marine. - Ordres d'expéditions envoyés par le roi. - Papiers relatifs à l'intronisation de l'évêque de Tarbes. - Échevinages. - Troubles de Béarn. - Rôles des placets (mars, juillet, novembre). - Consultation de M. Hotman sur la justice des maréchaux. - Déclaration contre les religieux pourvus de cures. - Travaux publics. - Érections de fiefs. - Garde-robe royale. - Suppression de la charge de surintendant de la navigation.

Cote/Cotes extrêmes

53MD/928 (Cote de commande)

Présentation du contenu

1 vol. in-fol., minutes, originaux et copies du XVIIe siècle ; 1 pièce imprimée, 5 pièces sur parchemin ; 304 folios.