Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
Poste créé en 1860.
Accroissements
Fonds ouvert.
Conditions d'accès
Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine (articles L213-1 et L213-2).
Conditions d'utilisation
La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture et dans le respect du Code de la propriété intellectuelle.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Histoire de la conservation
Un important travail de tri et de remise en ordre des archives est entrepris par le poste en 1975. Puis, en 1993, une nouvelle action de tri est menée dans le cadre de la réorganisation du centre d'archives et de documentation. La finalisation du classement des archives anciennes se termine en 2016. On notera que les dossiers d'immatriculation de la période 1996-1999 sont manquants : le poste n'a pas pu les retrouver.
Modalités d'entrées
Versement rapatrié au CADN en 2016, enregistré à l'arrivée sous le n° 2016050NN.
Présentation du contenu
Ce sous-fonds s'organise comme suit : * Organisation et fonctionnement du poste, * Activité générale du poste, *Chancellerie, *Economie, * Affaires culturelles, scientifiques et techniques, *Questions politiques, *Presse, *Enregistrement du courrier.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Eliminations effectuées selon les instructions fournies par la Direction des Archives :
2013 et 2016 : par le poste, 20,35ml et 84 chronos.
2016 : par le CADN, voir bordereau de destruction n° 24/2016 du 23/11/2016 (0,17ml).
Mode de classement
Ces archives sont classées selon le plan de classement des archives courantes mis en vigueur au 1er septembre 1996.
Conditions d'accès
Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine (articles L213-1 et L213-2).
Conditions d'utilisation
La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture et dans le respect du Code de la propriété intellectuelle.
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique des archives rapatriées du consulat de France à Chicago, (1873-1999), poste 2016, CADN 2016, dactyl., 30p.
Voir instrument de recherche
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