474PO (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Poste établi en 1829.
Présentation du contenu
Le fonds actuel du Consulat général de France à New York se compose de 4 ensembles : le premier sous-fonds qui correspond aux versements d'archives les plus anciens (1829-1955), le second sous-fonds (comprenant deux séries chronologiques) ouvertes "1945-1990" (qui correspond aux versements n°2000/12, 2000/16 et 2005/46) et la série des "Immatriculations" (qui correspond aux versements n°2000/36 et 2000/37). Le quatrième sous-fonds ne comprend qu'un seul dossier.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Modalités d'entrées
Versements rapatriés en avril 2000 et enregistrés sous les n°2000/36 et 2000/37.
Conditions d'accès
Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.
Autre instrument de recherche
Etat de versement des archives rapatriées du consulat général de France à New York, immatriculations, 1946-1994, FR MAE 474PO/4/1-145, Mission 1999, complété et mis à jour, CADN 2000, 2006, 12 p., dactyl.
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
N°54 - 30/08/1950-29/09/1950
N°55 - 29/09/1950-06/11/1950
N°56 - 04/11/1950-05/12/1950
N°57 - 06/12/1950-03/01/1951
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