(P. f. - Bretagne, 97.) - 1680-1696. -- Lettres de l'intendant Foucault. - Expéditions de la secrétairerie d'État. - Gouvernements. - Érections et assurances de fiefs. - Canonicats, bénéfices, communautés. - Foires. - Présidiaux. - Traitement du lieutenant général. - Trésorerie du Domaine. - Création de sept sièges d'amirauté (1691) ; le comte de Toulouse est fait gouverneur (1695). - Règlement de la Chambre des comptes (1693) ; troubles au Parlement (1696). - États : convocations ; listes ; procès-verbaux, cahiers, remontrances, instructions et contrats.

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Mémoires et Documents / France

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Mémoires et Documents / France

Cote/Cotes extrêmes

53MD (Cote de commande)

Date

[Orig.]-1896

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Description physique

2228 articles

Histoire de la conservation

Les volumes anciennement cotés 53MD/1465 à 1471 ont été reclassés dans le fonds MD Alsace (54MD) avec indications des volumes : 1 - 3 - 5 - 11 - 12 - 13 - 19 - 36 - 45 - 54

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(P. f. - Bretagne, 97.) - 1680-1696. -- Lettres de l'intendant Foucault. - Expéditions de la secrétairerie d'État. - Gouvernements. - Érections et assurances de fiefs. - Canonicats, bénéfices, communautés. - Foires. - Présidiaux. - Traitement du lieutenant général. - Trésorerie du Domaine. - Création de sept sièges d'amirauté (1691) ; le comte de Toulouse est fait gouverneur (1695). - Règlement de la Chambre des comptes (1693) ; troubles au Parlement (1696). - États : convocations ; listes ; procès-verbaux, cahiers, remontrances, instructions et contrats.

Cote/Cotes extrêmes

53MD/1512 (Cote de commande)

Présentation du contenu

1 vol. in-fol., minutes, originaux et copies du XVIIe siècle ; 1 pièce imprimée, 2 pièces sur parchemin ; 366 folios.