Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Modalités d'entrées
Les registres des actes de l'état civil enregistrés en la chancellerie du consulat de France à Shanghai ont été rapatriés en 1986. Ils ontiennent de très nombreuses pièces annexes. L'article 10bis a été intégré en mars 2000. Le registre 6Bis* se trouvait par erreur dans le versement de la collection des registres duplicata tenue par le Service central d'état civil (versement 2005171ORV). Il en a été extait lors de la préparation du transfert des registres duplicata centenaires de Nantes à La Courneuve, en 2017.
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique, 2017.
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Mots clés matières
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