655PO (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
Le consulat de France à Stuttgart a été créé en 1873. Il succédait à la légation de France dans la capitale du Wurtemberg fermée au début de la guerre de 1870.
Stuttgart a perdu à cette date là les prérogatives d'un consulat de plein exercice. Munich a pris le relai en août 2006 de tout le consulaire à savoir demandes de CNIS, de passeport, d'inscription ou de radiation du Registre ou encore en matière électorale, militaire ou sociale. Depuis lors, toutes les archives consulaires de Stuttgart étaient conservées et gérées par Munich. Le Consulat de Stuttgart existe toujours depuis 2006 mais avec une équipe très réduite. Les documents consulaires les concernant sont détenus par Munich.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Biographie ou Histoire
En 2006, lors d'une restructuration du réseau consulaire français en Allemagne, le consulat général de France à Stuttgart devient poste à gestion simplifiée (PGS).
Modalités d'entrées
Versement rapatrié au Centre des Archives diplomatiques de Nantes (CADN) en novembre 2006 et enregistré sous le numéro 2006/37.
Présentation du contenu
Le sous-fonds s'organise comme suit : *Organisation et fonctionnement du poste, *Activité générale du poste, *Chancellerie, *Questions économiques et financières, *Affaires culturelles, scientifiques et techniques, *Questions politiques, *Information et presse.
On notera que 9 articles, signalés en italique dans l'inventaire, sont restés dans le poste.
En 2022, le dossier sur le cimetière de Fribourg, extrait des archives du consulat de France à Baden-Baden, est intégré à ce sous-fonds (article 655PO/4/56).
Mode de classement
Les archives sont classées selon le plan le classement type de la direction des Archives.
Conditions d'accès
Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.
Langue des unités documentaires
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Le conditionnement de ce sous-fonds est à revoir : les cartons étant trop peu remplis, les documents glissent et s'enroulent sur eux-mêmes, rendant la consultation difficile.
Un refoulement est à prévoir au moment de l'arrivée des dossiers non encore rapatriés.
Autre instrument de recherche
Etat de versement des archives rapatriées du consulat général de France à Stuttgart, (1946) 1994-2001, Poste, 2006, revu au CADN 2011, mis à jour 2022, 10 p. dactyl.
Bibliographie
Les bibliothèques spécialisées des Archives diplomatiques, à La Courneuve et à Nantes, proposent des ressources complémentaires, accessibles à l'étude et à la recherche.
Informations sur le traitement
État de versement établi, en août 2006, par le poste.
Répertoire numérique réalisé au CADN, en 2011, puis mis à jour en 2022.
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