296AN/1-35 (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Les registres et répertoires des actes notariés suivants ont été extraits du versement de l'ambassade de France à Port-Vila, rapatrié au Centre des Archives diplomatiques de Nantes le 29 février 2016 et enregistré sous le numéro 2015078NN.
Présentation du contenu
Registres et répertoires d'actes notariés.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Éliminations de doubles et de copies non authentiques (voir bordereau n°61/2018, 0,003 ml).
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
33 fascicules reliés et deux non reliés (n°14 et 17) contenus dans 1 carton de type cauchard.
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé établi par Gervaise Delaunay, adjointe administrative principale de chancellerie, encadrée par Régine Mathern-Mesnil, chargée d'études documentaires. CADN, novembre 2016, 4p., dactyl.
Voir l'instrument de recherche
Mots clés lieux
Mots clés matières
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