536PO (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
En 2007, le consulat général de porto a été transformé en poste consulaire à gestion simplifiée puis a fermé ses portes définitivement en 2015.
Modalités d'entrées
Versements.
Présentation du contenu
Ce fonds est composé de quatre versements dont les dates extrêmes se chevauchent. Pour une recherche exhaustive, le chercheur devra se reporter aux quatre instruments de recherche réalisés à partir des états de versement.
Mode de classement
Le fonds clos du consulat de France à Porto n'a pas été classé et est composé de quatre versements dont les tranches chronologiques se chevauchent. Un classement ultérieur est envisagé mais la consultation des archives est possible en l'état.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Biographie ou Histoire
Voir description générale.
Histoire de la conservation
En 2007, lors de la transformation du consulat en poste consulaire à gestion simplifiée, le fonds du consulat a été scindé en deux. Les archives intermédiaires ont été transférées à Lisbonne, tandis que les archives courantes, de moins de cinq ans, ont été conservées sur place. Les archives intermédiaires transférées à Lisbonne sont restées jusqu'en 2015 en caisses de déménagement avant d'être rapatriées au CADN en 2016.
Modalités d'entrées
Versement rapatrié de Lisbonne au CADN en novembre 2016 et enregistré sous le numéro 2016098NN.
Présentation du contenu
Ce sous-fonds se présente comme suit : * Organisation et fonctionnement du poste, * Activité générale du poste, * Chancellerie, * Questions économiques et financières, * Affaires culturelles, scientifiques et techniques, * Questions politiques, *Information et presse.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Eliminations selon tableaux de tri validés par la Direction des Archives :
2015 : par l'ambassade de France au Portugal,
2016 : par le CADN, voir bordereau d'élimination 2017/02.
Mode de classement
Cet instrument de recherche suit le plan de classement des archives courantes du consulat de Porto utilisé pendant la période 2001-2009.
Conditions d'accès
Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé des archives rapatriées du consulat de France à Porto, 536PO/2016098/1-139 (1853-2009), Porto 2010, Lisbonne, Marie-Catherine Gonne, adjointe administrative, 2015, CADN, Estelle Ferrand, vacataire, encadrée par Katell Salomon, chargée de mission, janvier 2017, dactyl.,14 p.
Voir instrument de recherche
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