351PO (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Présentation du contenu
Les archives de l'ambassade de France à La Valette ont fait l'objet de versements successifs selon le découpage chronologique suivant :
- 1949-1959
- 1960-1994
- 1995-1999
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versements enregistrés sous les n° 1999/66, 2000/31, 2000/56 et 2009/51.
Présentation du contenu
Le sous-fonds s'organise en deux périodes chronologiques :
- 1949-1959,
- 1960-1994.
Conditions d'accès
Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.
Autre instrument de recherche
Etat de versement des archives rapatriées de l'ambassade de France à Malte, 1949-1994, 351PO/1/1-173, Poste 2001, CADN 2001, 2012, mis à jour 2022, 29 p., dactyl.
Voir l'instrument de recherche
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