Versement administratif, mars 1982 (entrée 1928INVA, n°s 3845 à 3873).

La grande majorité des volumes de cette sous-série est constituée de documents de séance, de comptes rendus de débats et de résolutions qui permettent de suivre les activités de l'Assemblée parlementaire et du Comité des Ministres. Plusieurs index thématiques (volume 313) permettent de repérer les documents relatifs à un sujet particulier dans les nombreuses brochures reliées. Par exemple, les documents de la 206e session du Comité des Ministres (volume 315) contiennent les délibérations relatives à l'adoption de l'hymne du Conseil.

Des dossiers thématiques: affaires judiciaires, sociales, administratives, culturelles sont regroupés dans les volumes 332 à 341.

Les questions de coopération transfrontalière et la politique générale du Conseil sont abordées dans les volumes 327 à 331.

La célébration de la Journée de l'Europe est évoquée dans le volume 326, et la commémoration du XXVe anniversaire du Conseil en mai 1974 dans l'article 290.

     La sous-série Conseil de l Europe correspond à la cote 39 du plan de classement du centre d'archives et de documentation de la direction d'Europe. Le classement d'origine a été respecté mais les dossiers ne contenant que quelques documents seulement ont été regroupés. Seules les erreurs patentes de classement ont été rectifiées. La tranche chronologique regroupe les dossiers produits par la direction d'Europe entre le 1er janvier 1971 et le 30 juin 1976.

Libres.

Répertoire numérique détaillé par Sylvie PRUDON, secrétaire de Chancellerie, sous la direction de Pascal EVEN, Conservateur général du Patrimoine, La Courneuve, décembre 2014, 9 p.Voir l'inventaire.