396PO (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Documents en relation
Voir également la série des Acquisitions extraordinaires (dans le chapitre "Entrées par voie extraordinaire"), cotes 1AE31, 1AE44, 1AE46.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Modalités d'entrées
Entrée au CADN du 11 août 1980.
Mode de classement
Sommaire de la série B :
396PO/B/1-466 - 1813-1918 (NB : Certains dossiers commencent dans la seconde moitié du XVIIIe s.)
Ensemble contenant :
- Des séries de correspondance chronologique :
- 396PO/B/1-6
- 396PO/B/13-33
- 396PO/B/51-132
- 396PO/B/138-139
- 396PO/B/202-203
- Des dossiers thématiques :
- 396PO/B/33-34
- 396PO/B/133-238 (XVIIIe-fin XIXe s.)
- 396PO/B/339-466 (fin XIXe s.-1918, dossiers classés selon un plan de classement dont les cotes sont indiquées dans l'état de versement)
- Des dossiers d'affaires particulières (appelés « dossiers méthodiques » dans l'état de versement) :
- 396PO/B/7-12
- 396PO/B/35-50
- 396PO/B/239-338 (dossiers numérotés par tranches chronologiques classées en désordre)
396PO/B/467-552 - Guerre 1914-1918
Dossiers thématiques classés selon un plan de classement spécifique
396PO/B/553-591 - Guerre civile 1936-1939
Dossiers thématiques classés selon un plan de classement spécifique
Autre instrument de recherche
Série inventoriée en plusieurs instruments de recherche :
396PO/B/1-466 - 1813-1918
et 396PO/B/467-552 - Guerre 1914-1918 :
- instrument de recherche unique pour les articles 1-552
396PO/B/553-591 - Guerre civile 1936-1939 :
- Supplément : articles 585-591
Annexe : Détail des dossiers conservés à l'article 396PO/B/576 - Protection des Français (1936-1939)
Voir l'annexe
Documents en relation
Concernant la guerre de 1914-1918, voir aussi les séries D et E du fonds Madrid ambassade.
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Sociétés, entreprises, commerces ou industries françaises : capitaux français, « syndicat général des intérêts français en Espagne (8 août 1936-1er octobre 1937).
Blocage et mobilisation des créances commerciales : mesures relatives à l'or espagnol, et à l'actif de la banque d'Espagne (3 août 1936-8 août 1938).
Réquisition de l'or, des bijoux, des joyaux, et des valeurs étrangères (1er août 1936-25 septembre 1937).
Dépôts effectués par des Français des banques d'Irun, et transportés en France par les autorités gouvernementales espagnoles en septembre 1936 (23 septembre-5 novembre 1936).
Coffres-forts avec dépôts français « évacués » de Saint-Sébastien à Bilbao en septembre 1936 : documentation générale, dossiers des intéressés (22 août 1936-28 mai 1937).
Evacuation de Bilbao des valeurs déposés dans les banques de cette ville à bord des navires britanniques (13 mai-9 août 1937).
« Permis de circulation » pour sortir d'Espagne des avoirs français en banque et restés sous saisi en Espagne républicaine (23-29 mars 1938).
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