1930INVA (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Histoire de la conservation
Ajout ultérieur (?) de 7 cartons numérotés 5867 à 5873 qui font double numérotation avec le début du versement 1935-INVA, non inventoriés.
Modalités d'entrées
Versement réalisé de juillet 1992 à novembre 1995.
Présentation du contenu
Dossiers de la direction d'Europe pour la tranche chronologique 1981-1985, englobant toutes les sous-séries pays, puis des sous-séries spécifiques pour la Communauté européenne, le Conseil de l'Europe, les organisations internationales et enfin les pays satellites et le communisme.
Mode de classement
L'état de versement suit le plan de classement du Centre d'archives et de documentation de la direction d'Europe. Il présente les sous-séries pays par ordre alphabétique.
Conditions d'accès
Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
libres, à l'exception des documents non encore librement communicables ou classifiés.
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Etat de versement réalisé par le centre d'archives et de documentation de la direction d'Europe, 1996, révisé par Sylvie Prudon, responsable de fonds en 2019, La Courneuve.
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.