Europe / Généralités et pays (1981-1985)

Europe / Généralités et pays (1981-1985)

Cote/Cotes extrêmes

1930INVA (Cote de commande)

Date

1981-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Description physique

1023 articles, soit 122,76 ml. Cartons numérotés de 4848 à 5866 avec 4850/bis, 4940/bis, 4940/ter et 5316/bis.

Origine

France. Ministère des Affaires étrangères. Direction de l'Europe.

Histoire de la conservation

Ajout ultérieur (?) de 7 cartons numérotés 5867 à 5873 qui font double numérotation avec le début du versement 1935-INVA, non inventoriés.

Modalités d'entrées

Versement réalisé de juillet 1992 à novembre 1995.

Présentation du contenu

Dossiers de la direction d'Europe pour la tranche chronologique 1981-1985, englobant toutes les sous-séries pays, puis des sous-séries spécifiques pour la Communauté européenne, le Conseil de l'Europe, les organisations internationales et enfin les pays satellites et le communisme.

Mode de classement

L'état de versement suit le plan de classement du Centre d'archives et de documentation de la direction d'Europe. Il présente les sous-séries pays par ordre alphabétique.

Conditions d'accès

Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine. 

Conditions d'utilisation

libres, à l'exception des documents non encore librement communicables ou classifiés.

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Etat de versement réalisé par le centre d'archives et de documentation de la direction d'Europe, 1996, révisé par Sylvie Prudon, responsable de fonds en 2019, La Courneuve.

Voir l'état de versement.