Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Biographie ou Histoire
Il existait une agence consulaire dans le Hainaut (Belgique) à Tournai au moins depuis 1863. Le poste a fermé en 1992.
Histoire de la conservation
Les archives de ce poste ont été successivement rapatriées en décembre 1992 lors de la fermeture du consulat et en mars 2000.
Il semble qu'aucun document du XIXe siècle n'ait subsisté.
Modalités d'entrées
Versements en 1992 et en mars 2000 (enregistré sous le n°2000/22)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
8 cartons d'archives comptables (1948-1975) ont été détruits.
Mode de classement
Le premier versement de 1992 couvrait les années 1934 à 1995 et comprenait 154 articles de dossiers représentatifs de l'activité consulaire au XXe siècle. Le second versement de 2000 couvrait la période 1945-1992 et se composait de 133 articles relatifs presque exclusivement à l'immatriculation (à l'exception de 6 articles de pièces annexes à l'état civil qui forment une série d'éliminables et ont été cotés à part : 702PO/EL).
Ces deux versements ont été fusionnés en un seul en avril 2002 et ont donné lieu au répertoire numérique actuel de 281 articles.
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique des archives rapatriées du consulat puis chancellerie détachée de France à Tournai, 1934-1995, CADN, avril 2002, mise à jour 2020, dactyl.
Annexe : Détail des dossiers conservés aux articles 702PO/1/257-261 - Personnel du poste
Voir l'annexe
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
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