Versement entré sous le numéro 2017INVA cartons 398 à 521.

Versement administratif.

Dossiers individuels de carrière des membres du personnel diplomatique et consulaire, ayant quitté leurs fonctions entre 1951 et 1959.

Ces dossiers sont subdivisés en sous-chemises organisées selon le schéma suivant :

1.Notes du chef de poste
2.Promotions et décorations (grades, Légion d'Honneur, etc.)
3.Divers (administration, comptabilité, congés, mariage, service militaire, etc.)
4.Réservé

5.Références et recommandations

6.Dossier militaire

Les dossiers sont classés par ordre alphabétique des noms d'agent. Les femmes sont classées à leur nom de jeune fille. Le prénom usuel de la personne, quand il a pu être déterminé, est indiqué en italique.

Les dossiers sont consultables au terme d'un délai de cinquante ans à compter de la date du dernier document du dossier, sous réserve de ne contenir aucun document susceptible de faire l'objet d'un délai de communication plus long selon les dispositions de l'article L 213-2 du Code du Patrimoine.

Reproduction libre à l'exception des articles réservés.

280 articles, 14 ml.

Répertoire numérique détaillé par Mélissa BICHARA et Christophe RAMBUR, agents chargés de classement, sous la direction de Séverine BLENNER-MICHEL, conservateur en chef du patrimoine. La Courneuve, novembre 2017, 20 p. Voir l'inventaire.