Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Histoire de la conservation
Les dossiers relatifs à la Croix rouge et aux aides d'urgence ont été successivement gérés par les services suivants :
Lors du transfert des dossiers d'un service à l'autre en décembre 1977, le plan de classement d'origine a été maintenu.
Modalités d'entrées
Versement administratif.
Conditions d'accès
Libres après vérification préalable du contenu des cartons.
Conditions d'utilisation
Libres pour les cartons communicables.
Autre instrument de recherche
Etat de versement dactylographié, 25 p. Voir l'instrument de recherche.
Documents en relation
Versement 1887INVA, Croix rouge et aides d'urgence 1977-1984.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.