Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement administratif
Présentation du contenu
Cette série se compose de cinq cartons d'archives complémentaires à la série 1AB :
Conditions d'accès
Cette série est communicable selon les dispositions de l'article L213-1 et L213-2 du Code du Patrimoine sur le régime de communication des archives publiques.
Conditions d'utilisation
Tous les articles communicables peuvent être reproduits pour usage personnel. Pour les utilisations publiques ou commerciales, il convient de s'enquérir des conditions auprès des Archives diplomatiques.
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
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