Mémoires et Documents / France

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Cote/Cotes extrêmes

53MD (Cote de commande)

Date

[Orig.]-1896

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Description physique

2228 articles

Histoire de la conservation

Les volumes anciennement cotés 53MD/1465 à 1471 ont été reclassés dans le fonds MD Alsace (54MD) avec indications des volumes : 1 - 3 - 5 - 11 - 12 - 13 - 19 - 36 - 45 - 54

Autre instrument de recherche

(France, Commerce, 33.) - 1659-1717. -- Mémoire concernant l'aliénation des biens de l'Église. - Mémoire sur les finances (Colbert, 1659). - Traité provisoire entre la France et l'Angleterre concernant la baie d'Hudson (1687). - Observations sur les traités de commerce à conclure entre la France, la Hollande et l'Angleterre. - Domaines et droits domaniaux : proposition de M. Duranc (1712). - Cessation demandée par la Hollande des quatre sols par livre des droits des fermes. - Importation de tapisseries étrangères. - Ferme du tabac (1714). - Commerce et pêche de la morue, de la baleine et du hareng (1700 ; Mesnager). - Moyens d'incommoder le commerce et la pêche des Hollandais (1711). - Commerce de la mer du Sud. - Sur l'augmentation des revenus (Desmarets, 1717).

Cote/Cotes extrêmes

53MD/2015 (Cote de commande)

Présentation du contenu

1 vol. in-folio, originaux et copies des XVIIe et XVIIIe siècles ; 195 folios.