Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Particularité du document
Origine
Modalités d'entrées
Versement administratif
Présentation du contenu
La série Affaires administratives et budgétaires est composée d'une partie des dossiers de la Direction générale des Affaires administratives, complétée par les archives de la Direction générale des Affaires administratives et budgétaires créée après 1949 :
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les archives du service central des réquisitions (archives administratives et budgétaires) semblent avoir été éliminées.
Conditions d'accès
Cette série est communicable selon les dispositions de l'article L213-1 et L213-2 du Code du Patrimoine sur le régime de communication des archives publiques.
Conditions d'utilisation
Tous les articles communicables peuvent être reproduits pour usage personnel. Pour les utilisations publiques ou commerciales, il convient de s'enquérir des conditions auprès des Archives diplomatiques.
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé, mis à jour en septembre 2010 par Anne Leblay, conservatrice du patrimoine, La Courneuve, 80 p. Voir l'inventaire
Mots clés lieux
Mots clés producteurs
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