15GMII/68 — Cérémonial dans la Marine (1941) ; avant-projet de loi relative aux marques de respect à rendre par la population civile en présence ou au passage des emblèmes nationaux (juin-août 1941) ; projet de guide protocolaire pour les postes diplomatiques et consulaires (nov. 1941) ; cérémonies à l'étranger (janv. 1942) ; honneurs rendus au consul général d'Allemagne à Marseille (20 mars 1942) ; service d'ordre et de sécurité lors des cérémonies officielles (mai 1942) ; attributions du chef du service du Protocole (mai 1943) ; listes des réceptions officielles du chef de l'État (mai 1943) ; tenue des agents du corps diplomatique et consulaires (s.d.) ; questions d'emblématique française (sept. 1941-sept. 1942) ; actes constitutionnels et lois organiques (juil. 1940-avril. 1942).

15GMII/69 — Remise de la barrette au cardinal Maglione (déc. 1935-oct. 1943) ; armoiries et sceaux (févr. 1941-mai 1944).

15GMII/70 — Préséances (sept. 1940-juin 1944).