121AN/1-105 (Cote de commande)
Archives diplomatiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Les registres et répertoires des actes notariés suivants ont été rapatriés au Centre des Archives diplomatiques de Nantes en mai 1993 avec les archives du consulat général de France à Johannesburg et en février 2018 (enregistrés sous le numéro 2017065NN).
Présentation du contenu
Registres et répertoires d'actes notariés.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Éliminations de modèles d'acte ayant servi à faire les procurations (voir bordereau n°2/2019).
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
105 registres et fascicules reliés contenus dans 4 cartons de type cauchard.
L'article 121AN/10 ne contient qu'un acte notarié sur le deuxième feuillet ; sa date n'est pas lisible, une partie du fascicule ayant été arrachée.
Autre instrument de recherche
Inventaire, CADN, février 2019, 6p., dactyl.
Voir l'instrument de recherche
Informations sur le traitement
Inventaire établi par Cyrille Mouraud, adjoint administratif principal de chancellerie, encadré par Régine Mathern-Mesnil, chargée d'études documentaires.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
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