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Mémoires et Documents / France
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Centre des archives diplomatiques de La Courneuve
Histoire de la conservation
Les volumes anciennement cotés 53MD/1465 à 1471 ont été reclassés dans le fonds MD Alsace (54MD) avec indications des volumes : 1 - 3 - 5 - 11 - 12 - 13 - 19 - 36 - 45 - 54
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(France, Commerce, 38.) - 1756-1830. -- Édits, ordonnances, arrêts relatifs au commerce (1756-1778). - Pêche de la morue (de Frammerie, 1769). - Mémoires et lettres sur le commerce de la France (1775 ; Jodin, 1781 ; 1792 ; 1793 ; 1810 ; 1811 ; 1813). - Remontrances du Parlement relatives au commerce (1776). - Commerce de l'horlogerie (1783). - Commerce du Nord (1783 ; Laville, 1800 ; 1810). - Commerce de la quincaillerie (Genet, 1783). - Établissement de ports francs en France (1784). - Commerce du poisson (d'Auberte, 1784, 1786). - Établissement des fabricants étrangers en France (1785). - Livres en transit (1785). - Commerce du tabac en France, en Portugal ; impôt sur le tabac dans les divers États d'Europe (1787, 1830). - Bureau du commerce (1788). - Rapports commerciaux entre le Nord et le Midi (an iii). - Mémoires sur les traités de commerce à conclure (an iii ; Leborgne, an vi). - Sur le projet de loi des douanes (1818). - Sur les salines (Gaudin, an ix). - Commerce de Bordeaux (1802), - de Bayonne (an ix). - Note sur les droits différentiels. - Projet d'établissement d'une compagnie maritime (Charlot, 1829). - Commerce des grains (1830). - Rapport sur un voyage d'exploration commerciale à faire autour du monde. - Navigation à vapeur entre la France, l'Europe méridionale et l'Amérique. - Commerce du Levant.
53MD/2020 (Cote de commande)
1 vol. in-folio, originaux, minutes, copies et imprimés des XVIIIe et XIXe siècles : 331 folios.